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LES RECETTES PUBLIQUES DE L’ETAT MUSULMAN A L’AUBE DE L’ISLAM ET LEURS APPLICATIONS CONTEMPORAINES
Docteur Monzer KAHF, IIRF-BID

L’exposé porte sur les principaux traits du système de recettes publiques en islam à partir de l’étude des différents types des recettes publiques existants à l’aube de l’Etat musulman. Il se subdivise en quatre parties.
La première partie se consacre à l’étude des recettes publiques à l’époque du prophète qui peut être scindée en deux périodes. La première s’étale de la naissance de l’Etat du Prophète à Médine aux conquêtes (Futuh) qui ont donné lieu à l’afflux des recettes des butins. La seconde période est celle d’après l’abondance des conquêtes et des butins. Ces deux périodes ont été marquées d’une part, par l’accroissement et la continuité des donations volontaires pour le financement des dépenses publiques et d’autre part, par le non recours aux impôts sous quelle forme ou nature que ce soit à l’exception de la Zakat qui a été instituée la deuxième année de l’Hégir. Quoi qu’il ressort de la charte constitutionnelle promulguée par le Prophète juste après la Higera (Emigration) que les croyants doivent supporter certaines dépenses pour satisfaire les besoins publiques essentiels. Deux autres phénomènes méritent une attention particulière notamment durant la seconde période de l’ère du prophète à savoir : le début de la constitution de sources de recettes non fiscales grâce à l’appropriation par l’Etat de biens fixes à revenu permanent et le recours à l’endettement public volontaire ou obligatoire.
La deuxième partie concerne les recettes publiques durant l’époque des Khalifes Rachidines (guidés). Cette dernière fût marquée par l’essor du kharaj qui est une recette non fiscale et le développement parmi les terres appartenant à l’Etat des “  terres sélectionnées “  (Istifa’) et  des “  terres protégées “  qui représentent l’édification d’une base économique du secteur public fondée sur le principe de la propriété publique qui s’accommode, dans le système islamique, avec la propriété privée. L’ère des Khalifes guidés un autre type de recettes publiques fût introduit à savoir al-uchur (les dîmes du commerce des territoires ennemis) qui représente un impôt acquitté par les commerçants étrangers et qui a été instauré en application du principe de réciprocité.
Durant cette même période, les pratiques de transfère du produit de la Zakat d’une région à l’autre se sont développées, les donations volontaires individuelles ainsi que l’endettement public ont presque disparu en raison de l’accroissement des recettes de l’Etat et la non nécessité de ces recettes.
Quant à la troisième partie elle traite des recettes publiques après l’époque Khalifes guidés. Là on observe l’accroissement des dépenses publiques et le recours de l’Etat OMEYADE à l’instauration d’impôts sous des appellations et des formes variées. Toutefois avec la proclamation de Omar Ibn Abdelaziz à la tête de l’Etat, ces impôts furent abolis. Celui-ci les considéra comme injustes et contraires aux fondements de la Charia’. L’époque des OMEYADES connu l’extedes domaines gérés directement par l’Etat au point qu’il a fallu créer un “  Cabinet des exploitations “  pour les gérer. Cette époque connu aussi l’apparition de Fatawi de grands Imams qui autorisent le placement des avoirs financiers et l’emprunt auprès des riches en cas de nécessité.
La quatrième partie a été consacrée à la recherche des applications contemporaines des spécificités des recettes publiques à l’aube de l’Islam. Cette partie traite trois affaires importantes. Premièrement, le rôle de la propriété publique et du secteur publique dans la création de recettes publiques non fiscales. Deuxièmement, la possibilité de recourir aux impôts au besoin et sous certaines conditions. Il convient de préciser à ce titre que l’imposition doit être conçue conformément à la loi islamique et à ses finalités, afin d’éviter toutes les injustices qui marquent les systèmes fiscaux modernes, notamment l’accaparation des biens des gens au non des impôts. Troisièmement, la contribution du secteur privé dans le financement des dépenses publiques sur la base de la réalisation d’un gain légitime et non usuraire par le biais des formes d’associations autorisées par la Charia’ : la Moucharaka, la Moudharaba ou le financement des dépenses publiques par l’intermédiaire de l’emprunt public facultatif ou obligatoire ou par le biais des donations.

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